CONSEIL COLLÉGIEN- RÈGLEMENT INTERIEUR

Calqué sur son ainé le CVL des lycéens, le Conseil Collégien (institué au collège de La Dombes par le projet d’établissement et installé en 2012) a pour objectif d’instaurer un dialogue plus efficace entre les collégiens et les membres de la communauté éducative sur les questions relatives à la vie et au travail scolaires.
Le Conseil Collégien peut être consulté sur un certain nombre de questions liées à la vie de l’établissement. Il est aussi force de proposition sur ces sujets.

1. ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COLLÉGIEN :

Améliorer les conditions de vie au collège
Orientation, règlement intérieur, soutien scolaire, santé, activités sportives… : le C.C est le lieu où sont débattues toutes les questions concrètes concernant la vie de l’établissement.
Objectif : mieux prendre en considération les attentes des collégiens, mieux cerner leurs préoccupations et améliorer les conditions de vie au collège.

Dialoguer, échanger, débattre
Le C.C est un lieu privilégié d’écoute et d’échanges avec les adultes de la communauté éducative. Les représentants des élèves peuvent y faire connaître leurs idées librement : ils transmettent les attentes et les préoccupations de l’ensemble des collégiens.
Les élus au C.C. peuvent être porteurs de projet ou participer activement à un projet d’une classe, d’un niveau de classe ou plus largement inhérent à l’établissement.

Participer aux décisions
Le C.C est aussi force de proposition. Les représentants collégiens peuvent émettre des avis, proposer des aménagements et suggérer des solutions.
Les comptes-rendus du C.C sont transmis au Conseil d’Administration.
Par l’intermédiaire des élus, les collégiens sont associés au processus de décision de l’établissement.

Le C.C peut être consulté sur :

• Les principes généraux de l’organisation des études et du temps scolaire,
• L’élaboration et la modification du projet d’établissement et du règlement intérieur,
• Les questions de restauration,
• Les modalités générales d’organisation du travail personnel, de l’accompagnement personnel,
• Le soutien et l’aide aux élèves,
• L’information liée à l’orientation,
• La santé, l’hygiène, la sécurité.
• L’organisation des activités sportives, culturelles et périscolaires,
• La formation des représentants des élèves.
• Des travaux d’amélioration du cadre de vie ou d’embellissement du collège.

2.MISSIONS DES JEUNES ELUS :

Les élèves siégeant au C.C. s’engagent à :
– Etre présent aux réunions du Conseil,
– Informer leurs camarades sur ce qui a été dit et décidé en Conseil,
– Prendre en compte les demandes de leurs pairs pour les transmettre au Conseil soit sous forme de propositions soit sous forme de questionnements,
– Avoir un esprit constructif et endosser cette responsabilité dans le but d’améliorer le vivre ensemble.
– Etre le représentant de tous les élèves de son niveau.

3.COMPOSITION DU CONSEIL COLLÉGIEN :

– Le Conseil Collégien est composé de 8 collégiens élus.
– Sont membres de droit : le chef d’établissement, son adjoint, le CPE, le gestionnaire, les deux élèves élus au CA.
– Il est ouvert à toutes les catégories de personnels et d’usagers.
– Deux professeurs désignés par le chef d’établissement sur proposition des enseignants.
– Il est présidé par le chef d’établissement ou son représentant.
– Il peut inviter, à titre d’expert, toute personne de son choix.

4.FONCTIONNEMENT DU CONSEIL COLLÉGIEN :

–  Réunion du C. C :
Le Conseil Collégien se réunit au moins 3 fois dans l’année (une réunion par trimestre) et travaille sur un ordre du jour précis pour formuler avis et propositions.
Il peut se réunir en séance extraordinaire, selon les besoins et aussi à la demande de la moitié de ses membres.

–  Ordre du jour du C.C :
C’est le chef d’établissement qui fixe l’ordre du jour. Il y inscrit tous les points qui seront étudiés en réunion et peut y ajouter des questions des membres du conseil.

–  Avis et propositions du C.C :
A chaque séance, le C.C émet des avis et fait des propositions. Un compte-rendu sera fait après chaque réunion du C.C. L’ensemble est porté à la connaissance du C.A et est affiché dans le collège (prévoir un lieu d’affichage bien identifiable).

–  Vote du C.C :
Le vote s’effectue à main levée, à la majorité des présents. Seuls ont le droit de vote les représentants des élèves.

5.DEROULEMENT DU CONSEIL

– Un secrétaire de séance sera désigné au début de chaque session.
– Les réunions seront tenues durant le temps scolaire.
– La durée des séances ne dépassera pas une heure.